- modalités de payement
- порядок [способ] оплаты [уплаты]
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] … Wikipédia en Français
Statut de 47 — Le Statut de 47 est le nom donné au statut voté pour l´Algérie par l´Assemblée nationale française le 20 septembre 1947. Ce statut prévoit la création d une assemblée algérienne ayant, à vrai dire, exclusivement des compétences financières et le… … Wikipédia en Français
Enveloppe Soleau — L enveloppe Soleau, du nom de son inventeur Eugène Soleau, objet d un brevet déposé en 1910, est une preuve d antériorité d une création que l on peut utiliser en France pour obtenir de façon certaine la date d une invention, d une idée, d une… … Wikipédia en Français
Psychanalyste — Le divan, symbole de la cure psychanalytique Appellation(s) Psychanalyste Secteur(s) d activité Santé mentale … Wikipédia en Français
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
RETRAITE — Si le vieillissement individuel est un processus inhérent à la nature des êtres vivants et affecte même de nombreuses matières inanimées, le vieillissement des populations humaines est un phénomène du XXe siècle qui a pour corollaire l’extension… … Encyclopédie Universelle
Monnaie de la république helvétique — La monnaie de la république helvétique désigne l ensemble des pièces de monnaies frappées par les autorités de la république helvétique, sur le teritoire actuel de la Suisse. Sommaire 1 Historique 2 Émissions 2.1 32 francs … Wikipédia en Français
Monnaie de la République helvétique — La monnaie de la République helvétique désigne l ensemble des pièces de monnaies frappées par les autorités de la République helvétique sur le territoire actuel de la Suisse de 1798 à 1803. Sommaire 1 Historique 2 Émissions 2.1 32 francs … Wikipédia en Français
Contrat De Travail En Belgique — Le contrat de travail en Belgique est un type de contrat de droit privé qui crée le lien de subordination juridique entre employeur et employé applicable dans le Royaume de Belgique. Le contrat de travail est un contrat par lequel une personne,… … Wikipédia en Français
Contrat de travail en Belgique — Le contrat de travail en Belgique est un type de contrat de droit privé qui crée le lien de subordination juridique entre employeur et travailleur applicable dans le Royaume de Belgique. Le contrat de travail est un contrat par lequel une… … Wikipédia en Français
Contrat de travail en belgique — Le contrat de travail en Belgique est un type de contrat de droit privé qui crée le lien de subordination juridique entre employeur et employé applicable dans le Royaume de Belgique. Le contrat de travail est un contrat par lequel une personne,… … Wikipédia en Français